L'ATELIER Active Le Fossat Arts graphiques W092001234 Créée en 2000 la pratique et l'enseignement des beaux-arts Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Le Fossat (09130) Identifiants RNAW092001234 HIST.0092002904 Historique Créée le 22/03/2000, dernière déclaration le 27/10/2009 4 évènements 22/03/2000 Création 15/04/2000 Publication au Journal Officiel 27/10/2009 Dernière déclaration 03/11/2009 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Arts graphiques Arts graphiques 006020arts graphiques, bande dessinée, peinture, sculpture, architecture Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.