COMITE DES FETES DE LA BASTIDE DE BOUSIGNAC Active La Bastide-de-Bousignac Comités des fêtes W092001220 Créée en 1950 organisation des diverses fetes qui auront lieu dans la commune. Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège La Bastide-de-Bousignac (09500) Identifiants RNAW092001220 HIST.0092000120 Historique Créée le 05/06/1950, dernière déclaration le 22/03/2025 4 évènements 05/06/1950 Création 25/06/1950 Publication au Journal Officiel 22/03/2025 Dernière déclaration 21/09/2025 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.