COMITE DES FETES D'UNZENT Active Unzent Comités des fêtes W092001187 Créée en 1950 animation de la commune d'unzent Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Unzent (09100) Identifiants RNAW092001187 HIST.0092000137 Historique Créée le 19/12/1950, dernière déclaration le 20/08/2019 4 évènements 19/12/1950 Création 12/01/1951 Publication au Journal Officiel 20/08/2019 Dernière déclaration 26/08/2019 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.