AMICALE DU PERSONNEL DU COLLEGE D'ENSEIGNEMENT SECONDAIRE PIERRE-BAYLE DE PAMIERS. Active Pamiers Personnel scolaire W092000967 Créée en 1976 Favoriser les relations d'amitie entre ses adherents et etablir des liens de solidarite. Contact EMAILamicale.bayle@gmail.com
Données officielles Sources / RNA Siège Pamiers (09100) Identifiants RNAW092000967 HIST.0092001023 Historique Créée le 07/12/1976, dernière déclaration le 23/02/2024 4 évènements 07/12/1976 Création 18/12/1976 Publication au Journal Officiel 23/02/2024 Dernière déclaration 24/08/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Personnel scolaire Personnel scolaire 015075amicales, personnel d'établissements scolaires ou universitaires Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.