COMITE DES FETES DES BORDES SUR ARIZE

Active Les Bordes-sur-Arize 2001-07-05
M

Mission

organiser toutes sortes de manifestations festives sur le territoire de la commune (fête locale, feu de la saint jean, castagnade, réveillon, fête de la musique...) ; désigner un de ses membres pour agir en justice devant les juridictions judiciaires ou administratives par délibération spécial

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Les Bordes-sur-Arize (09350)

Associations de Les Bordes-sur-Arize

Siège INSEE

MAIRIE, 09350 LES BORDES-SUR-ARIZE

Contact

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Identifiants

RNA
W092000902
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
440063634
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0092003046
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 093S

Activité

comités des fêtes

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr