TRANCHEFILE ET SIGNET Dissoute Lézat-sur-Lèze Littérature W092000506 499448769 Créée en 2007 Cette association est dissoute depuis le 2025-06-18. tout autour du livre
Données officielles Sources / RNA / JOAFE / SIRENE Siège Lézat-sur-Lèze (09210) FERRERI D EN BAS, 09210 LEZAT-SUR-LEZE Identifiants RNAW092000506 SIREN499448769 Historique Créée le 30/04/2007, dernière déclaration le 11/12/2025 7 évènements 30/04/2007 Création 30/04/2007 Enregistrement INSEE 19/05/2007 Publication au Journal Officiel 18/06/2025 Dissolution 11/12/2025 Dernière déclaration 11/12/2025 Cessation INSEE 23/12/2025 Mise à jour Détails Publications au Journal Officiel dernière le 11/12/2025 / Dissolution 11/12/2025 Dissolution Télécharger l'annonce Lien permanent Activité menée, telle que définie par l'administration Littérature Littérature 006010expression écrite, littérature, poésie Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Provenance des données RNA / JOAFE / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.