ASSOCIATION DES CHASSEURS DU TERREFORT Active Saverdun Chasse W092000077 Créée en 1983 Pratique de la chasse Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saverdun (09700) Identifiants RNAW092000077 HIST.0092001378 Historique Créée le 09/06/1983, dernière déclaration le 08/01/2020 4 évènements 09/06/1983 Création 24/06/1983 Publication au Journal Officiel 08/01/2020 Dernière déclaration 09/01/2020 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse Chasse 013005chasse Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationBUREAU 2014 IDENTIQUE A 2012 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.