COMITE DES FETES DU VERNET D'ARIEGE Active Le Vernet Comités des fêtes W092000009 Créée en 1950 Organisation de diverses fetes publiques. Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Le Vernet (09700) Identifiants RNAW092000009 HIST.0092000123 Historique Créée le 05/07/1950, dernière déclaration le 20/10/2025 4 évènements 05/07/1950 Création 24/07/1950 Publication au Journal Officiel 20/10/2025 Dernière déclaration 21/04/2026 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.