COMITE PERMANENT DES FETES DE LA COMMUNE DE MONTSERON Active Montseron Comités des fêtes W091001886 Créée en 1950 celebration de la fete locale. Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Montseron (09240) Identifiants RNAW091001886 HIST.0091000509 Anciennes informations Historique Créée le 03/08/1950, dernière déclaration le 09/12/2025 4 évènements 03/08/1950 Création 03/09/1950 Publication au Journal Officiel 09/12/2025 Dernière déclaration 15/12/2025 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.