COMITE DEPARTEMENTAL HANDISPORT DE L'ARIEGE - SPORTS ET LOISIRS

Activité

Projet porté

l' organisation , le développement, la coordination, le contrôle de la pratique des activités physiques et sportives des personnes en situation de handicap physique ou visuel ou auditif de toutes origines de son territoire ; la formation et le perfectionnement des cadres administratifs, des cadres techniques et sportifs des juges et des arbitres des disciplines sportives pour personnes en situation de handicap physique ou visuel ou auditif ; la représentation des associations, des adhérents auprès des pouvoirs publics, des organismes sportifs départementaux et la défense de leurs intérêts moraux et matériels ; le développement des liens d'amitiés entre les associations sportives afin de permettre une meilleure compréhension entre leurs membres ; l'incitation à la création de nouvelles associations sportives ainsi que leur promotion ; elle s'interdit toute activité, discussions ou manifestations contraire à l'objet des présents statuts ainsi que toute discrimination concernant les associations sportives affiliées et la nature du handicap physique ou visuel ou auditif de leurs adhérents ; la constitution d'un organe disciplinaire qui oeuvrera selon les règles dictées par le règlement disciplinaire de la fédération française handisport ; la réalisation d'un règlement intérieur qui comportera les indications minimales fournies par la fédération française handisport et qui ne pourra être contraire à aucun règlement fédéral et régional

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :

• handisport - Les associations de ce domaine dans le département

Commune

Contact

Pour contacter l'association, si celle-ci n'a pas déclaré de site web au Répertoire National des Associations (RNA), alors vous avez plusieurs options :

• Rechercher sur internet si l'association a publié un site web avec les informations permettant des les contacter.
• Contacter la mairie concernée qui aura peut-être des informations à son sujet : Contacter la mairie

Historique

Les évènements marquants de l'association :

• 05/02/2003 - Création de l'association
• 15/03/2003 - Publication JO de l'avis de création de l'association
• 15/02/2023 - Dernière déclaration en date de l'association
• 27/02/2023 - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W091001607

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

SIREN

L'identifiant de l'association dans le Système National d'Identification et du Répertoire des Entreprises (SIRENE) maintenu par l'INSEE (Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques) et utilisé par le Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) : 448672071

Le SIREN est un identifiant est nécessaire pour les associations désirants recevoir des subvention et/ou avoir une activitée économique régulière.

SIRET

L'identifiant du siège de l'association auprès de l'INSEE et du Registre du Commerce et des Sociétés : 44867207100033

Le numéro SIRET correspond à l'identifiant de l'établissement siège.

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 0091003396

Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 092S

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Site web déclaré au waldec : Aucun