COMITE DES FETES DE MERENS-LES-VALS Active Mérens-les-Vals Comités des fêtes W091000556 398700047 Créée en 1956 organisation des fêtes pastorales et publiques Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Mérens-les-Vals (09110) MAIRIE, 09110 MERENS-LES-VALS Identifiants RNAW091000556 SIREN398700047 HIST.0091000650 Historique Créée le 20/06/1956, dernière déclaration le 01/08/2007 5 évènements 20/06/1956 Création 01/07/1994 Enregistrement INSEE 01/08/2007 Dernière déclaration 01/08/2007 Mise à jour 01/01/2008 Dernier évènement INSEE Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Observationdernière date publication enregistrée :1956-07-20 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.