COMITE PERMANENT DES FETES DE RABAT-LES-TROIS-SEIGNEURS

Active Rabat-les-Trois-Seigneurs 1965-12-14
M

Mission

Organisation des fêtes et manifestations en tout genre et notamment les fêtes locales du 15 août

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Rabat-les-Trois-Seigneurs (09400)

Associations de Rabat-les-Trois-Seigneurs

Siège INSEE

MAIRIE, 09400 RABAT-LES-TROIS-SEIGNEURS

Contact

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Identifiants

RNA
W091000203
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
841228380
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0091000876
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 091P

Activité

comités des fêtes

NAF : Autres activités récréatives et de loisirs

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr