SOCIETE DE PECHE DE L'ECAILLE

Active L'Écaille 1972-01-31
M

Mission

EXCERCICE COLLECTIF DU DROIT DE PECHE SUR LES LOTS DE LA SOCIETE, REPRESSION DU BRACONNAGE DE LA PECHE, REMPOISSONNEMENT DE LA RIVIERE

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

L'Écaille (08300)

Associations de L'Écaille

Contact

#

Identifiants

RNA
W082000203
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0082000021
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 082S

Activité

pêche

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr