LES AFFRANCHIS EN FETE Active La Francheville Activités festives Scoutisme W081002286 Créée en 1992 organiser et gerer des manifestations inter-associations. Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège La Francheville (08000) Identifiants RNAW081002286 HIST.0081002466 Historique Créée le 06/04/1992, dernière déclaration le 04/09/2014 4 évènements 06/04/1992 Création 22/04/1992 Publication au Journal Officiel 04/09/2014 Dernière déclaration 04/09/2014 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Activités festives / Scoutisme Activités festives 007040activités festives (soirées.) Scoutisme 009015associations socio-éducatives, scoutisme Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.