L'OBEISSANCE ET NOS AMIS Active Saint-Marcel Élevage canin W081002163 Créée en 2011 éducation canine Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Marcel (08460) Identifiants RNAW081002163 Historique Créée le 13/09/2011, dernière déclaration le 13/09/2011 4 évènements 13/09/2011 Création 13/09/2011 Dernière déclaration 08/10/2011 Publication au Journal Officiel 21/11/2011 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Élevage canin Élevage canin 007045élevage canin, clubs de chiens de défense Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.