COMITE DES FETES DE HAM-SUR-MEUSE Active Ham-sur-Meuse Activités festives W081001818 Créée en 1990 animation du village Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Ham-sur-Meuse (08600) Identifiants RNAW081001818 HIST.0081001139 Anciennes informations Historique Créée le 10/07/1990, dernière déclaration le 22/04/2010 4 évènements 10/07/1990 Création 12/07/1990 Publication au Journal Officiel 22/04/2010 Dernière déclaration 22/10/2010 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Activités festives Activités festives 007040activités festives (soirées.) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.