COMITE DES FETES Active La Rochette Centres de loisirs Comités des fêtes W073007756 Créée en 1989 coordonner toutes les fêtes locales et d'en assurer éventuellement l'organisation Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège La Rochette (07310) Identifiants RNAW073007756 HIST.0073003272 Anciennes informations Historique Créée le 18/12/1989, dernière déclaration le 07/01/2025 4 évènements 18/12/1989 Création 24/01/1990 Publication au Journal Officiel 07/01/2025 Dernière déclaration 09/07/2025 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Centres de loisirs / Comités des fêtes Centres de loisirs 007080centres de loisirs, clubs de loisirs multiples Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.