ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE CHASSE AGREEE PIC/DUZON

Active Saint-Romain-de-Lerps 2022-07-11
M

Mission

mise en commun des territoires de chasse des ACCA (et des AICA) qui la composent ; exercice de la chasse ; création ou mise en commun de réserves de chasse ; garderie et surveillance des territoires ; mise en oeuvre d'actions de repeuplement ; régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts par le recours au piégeage notamment ; défense et protection des milieux naturels ; toute autre réalisation en relation avec son objet social

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Romain-de-Lerps (07130)

Associations de Saint-Romain-de-Lerps

Contact

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Identifiants

RNA
W073007324
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 073S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr