COMITÉ DES FÊTES DE ST BARTHELEMY LE PLAIN

Active Saint-Barthélemy-le-Plain 2018-05-15
M

Mission

permettre l'organisation et la gestion de manifestations à caractère festif organisées dans la commune de ST BARTHELEMY LE PLAIN ; la mise à disposition de divers matériel aux associations ayant acquitté une redevance annuelle fixée dans le règlement intérieur

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Barthélemy-le-Plain (07300)

Associations de Saint-Barthélemy-le-Plain

Siège INSEE

110 RUE DE LA MAIRIE, 07300 SAINT-BARTHELEMY-LE-PLAIN

Contact

#

Identifiants

RNA
W073003655
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
928870856
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 073S

Activité

comités des fêtes

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr