MOTO CLUB DE LA HAUTE ARDECHE Active Annonay Soutiens sportifs W073003306 Créée en 1982 PROMOUVOIR ET DÉVELOPPER LA PRATIQUE DES SPORTS TOUT-TERRAIN Contact EMAILhauteardechemc@gmail.com
Données officielles Sources / RNA Siège Annonay (07100) Identifiants RNAW073003306 HIST.0073002320 Anciennes informations Historique Créée le 06/01/1982, dernière déclaration le 04/02/2019 4 évènements 06/01/1982 Création 15/01/1982 Publication au Journal Officiel 04/02/2019 Dernière déclaration 07/02/2019 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Soutiens sportifs Soutiens sportifs 011190gestion d'équipements sportifs, organisation de rencontres sportives, organisation de championnats, clubs de supporters Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.