SPORT AUTO VIVARAIS Active Plats Sports mécaniques Club de sport W073003140 852000561 Créée en 2016 promouvoir le sport automobile Contact FICHEplats.fr/associations/12436mairie
Données officielles Sources / RNA / SIRENE / Mairie de Plats Siège Plats (07300) 75 IMPASSE DU NOYER, 07300 PLATS Identifiants RNAW073003140 SIREN852000561 Historique Créée le 05/04/2016, dernière déclaration le 23/03/2026 6 évènements 05/04/2016 Création 05/04/2016 Enregistrement INSEE 05/04/2016 Dernier évènement INSEE 07/05/2016 Publication au Journal Officiel 23/03/2026 Dernière déclaration 07/04/2026 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Sports mécaniques / Club de sport Sports mécaniques 011160Sports mécaniques (sport automobile, moto, trial) Club de sport NAF 93.12ZActivités de clubs de sports Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE / Mairie Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas. Mairie de Plats : ces informations ne viennent pas d'un répertoire public mais d'un relevé automatique de son site, fait le 18 août 2026. Les contacts marqués mairie sur cette fiche en viennent : ils disent ce que la commune publie sous le nom de l'association, l'association seule fait foi. Sa page sur le site de la mairie