AMICALE BOULES QUINTENAS Active Quintenas Pétanque Club de sport W073002901 994759140 Créée en 2007 pratique de la boule lyonnaise Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Quintenas (07290) 07290 QUINTENAS Identifiants RNAW073002901 SIREN994759140 HIST.0073007384 Anciennes informations Historique Créée le 18/01/2007, dernière déclaration le 27/11/2024 6 évènements 18/01/2007 Création 18/01/2007 Enregistrement INSEE 18/01/2007 Dernier évènement INSEE 10/02/2007 Publication au Journal Officiel 27/11/2024 Dernière déclaration 28/11/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Pétanque / Club de sport Pétanque 011035Boules (pétanque, boules) Club de sport NAF 93.12ZActivités de clubs de sports Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.