COMITE DES FETES MALVINOIS Active Mauves Activités festives Comités des fêtes W073002630 Créée en 1979 organiser des loisirs dans le village de mauves Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Mauves (07300) Identifiants RNAW073002630 HIST.0073002137 Anciennes informations Historique Créée le 11/06/1979, dernière déclaration le 17/02/2026 4 évènements 11/06/1979 Création 20/06/1979 Publication au Journal Officiel 17/02/2026 Dernière déclaration 17/02/2026 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Activités festives / Comités des fêtes Activités festives 007040activités festives (soirées.) Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.