BOULE DU ST JOSEPH MAUVES Active Mauves Pétanque Club de sport W073002578 800842452 Créée en 1990 pratique du sport boules Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Mauves (07300) MAIRIE, 07300 MAUVES Identifiants RNAW073002578 SIREN800842452 HIST.0073005033 Anciennes informations Historique Créée le 12/07/1990, dernière déclaration le 09/01/2017 6 évènements 12/07/1990 Création 01/08/1990 Publication au Journal Officiel 26/12/2013 Enregistrement INSEE 26/12/2013 Dernier évènement INSEE 09/01/2017 Dernière déclaration 12/01/2017 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Pétanque / Club de sport Pétanque 011035Boules (pétanque, boules) Club de sport NAF 93.12ZActivités de clubs de sports Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.