LE PONT DU MOULIN DE LODIE Active Vernoux-en-Vivarais Monuments historiques W073002059 Créée en 2012 réfection du pont du moulin de Lodie en partie effondré par les intempéries Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Vernoux-en-Vivarais (07240) Identifiants RNAW073002059 Historique Créée le 26/01/2012, dernière déclaration le 26/01/2012 4 évènements 26/01/2012 Création 26/01/2012 Dernière déclaration 04/02/2012 Publication au Journal Officiel 04/02/2012 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Monuments historiques Monuments historiques 010020commémorations, entretien de monuments et sites historiques, souvenir militaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.