ASSOCIATION SPORTIVE VERNOSCOISE DE BASKET Dissoute Vernosc-lès-Annonay Basket W073002027 Créée en 1971 Cette association est dissoute depuis le 2013-06-07. la pratique du basket
Données officielles Sources / RNA Siège Vernosc-lès-Annonay (07430) Identifiants RNAW073002027 HIST.0073001670 Historique Créée le 06/12/1971, dernière déclaration le 11/06/2013 5 évènements 06/12/1971 Création 16/12/1971 Publication au Journal Officiel 07/06/2013 Dissolution 11/06/2013 Dernière déclaration 12/06/2013 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Basket Basket 011065Basket-ball Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier dernière date publication enregistrée :2002-02-23 Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.