COMITE D'ACTION SOCIALE DU PERSONNEL DES SERVICES MUNICIPAUX DE LA VILLE DE LAMASTRE

Active Lamastre 1979-04-13
M

Mission

resserrer les liens entre le personnel municipal et instituer en sa faveur toutes les formes d'aide jugés opportunes ; financière, matérielle ou culturelle

Domaines

  • association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) 👉 Pays de Lamastre
  • comités de défense et d'animation de quartier, association locale ou municipale 👉 Pays de Lamastre
@

Commune & Contact

Commune

Lamastre (07270)

Associations de Lamastre

Siège INSEE

MAIRIE, 07270 LAMASTRE

Contact

#

Identifiants

RNA
W073002000
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
538083452
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0073002129
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 073S

Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

comités de défense et d'animation de quartier, association locale ou municipale

NAF : Action sociale sans hébergement n.c.a.

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr