ASSOCIATION DE PARENTS D'ÉLÈVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE (APEL) DU COLLÈGE NOTRE DAME A TOURNON SUR RHONE Active Tournon-sur-Rhône Parents d'élèves W073001999 Créée en 1978 grouper les chefs de famille ayant la charge des enfants inscrits a l'école, Contact WEBhttps://www.facebook.com/p/APEL-Coll%C3%A8ge-Notre-Dame-Tournon-
Données officielles Sources / RNA / JOAFE Siège Tournon-sur-Rhône (07300) Identifiants RNAW073001999 HIST.0073002059 Historique Créée le 05/04/1978, dernière déclaration le 03/05/2026 4 évènements 05/04/1978 Création 14/04/1978 Publication au Journal Officiel 03/05/2026 Dernière déclaration 12/06/2026 Mise à jour Détails Publications au Journal Officiel dernière le 03/05/2026 / Modification 03/05/2026 Modification Titre : ASSOCIATION DE PARENTS D'ELEVES DU COURS SECONDAIRE NOTRE DAME devient ASSOCIATION DE PARENTS D’ÉLÈVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE (APEL) DU COLLÈGE NOTRE DAME A TOURNON SUR RHONESite web : https://www.facebook.com/p/APEL-Coll%C3%A8ge-Notre-Dame-Tournon- Télécharger l'annonce Lien permanent 03/05/2026 Modification Titre : ASSOCIATION DE PARENTS D'ELEVES DU COURS SECONDAIRE NOTRE DAME devient ASSOCIATION DE PARENTS D’ÉLÈVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE (APEL) DU COLLÈGE NOTRE DAME A TOURNON SUR RHONESite web : https://www.facebook.com/p/APEL-Coll%C3%A8ge-Notre-Dame-Tournon- Télécharger l'annonce Lien permanent Activité menée, telle que définie par l'administration Parents d'élèves Parents d'élèves 015005parents d'élèves Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / JOAFE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, JOAFE. Assoce ne les modifie pas.