LOU BACHAS DE MOLINES Active Dornas Défense & Sauvegarde Monuments historiques W073001911 Créée en 1999 restauration du four a pain et du bachas de molines Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Dornas (07160) Identifiants RNAW073001911 HIST.0073006315 Historique Créée le 11/10/1999, dernière déclaration le 29/08/2023 4 évènements 11/10/1999 Création 30/10/1999 Publication au Journal Officiel 29/08/2023 Dernière déclaration 28/02/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Défense & Sauvegarde / Monuments historiques Défense & Sauvegarde 024035comités de défense, de sauvegarde Monuments historiques 010020commémorations, entretien de monuments et sites historiques, souvenir militaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.