ASSOCIATION DU PERSONNEL COMMUNAL DE BOULIEU - LES - ANNONAY Active Boulieu-lès-Annonay Personnel entreprise Animation quartier W073001043 Créée en 1977 resserrer les liens d'amitié du personnel communal Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Boulieu-lès-Annonay (07100) Identifiants RNAW073001043 HIST.0073002022 Historique Créée le 02/12/1977, dernière déclaration le 29/11/2011 4 évènements 02/12/1977 Création 15/12/1977 Publication au Journal Officiel 29/11/2011 Dernière déclaration 29/11/2011 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Personnel entreprise / Animation quartier Personnel entreprise 014030association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) Animation quartier 030012comités de défense et d'animation de quartier, association locale ou municipale Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.