NORD ARDECHE SPORT AUTO Active Peaugres Sports mécaniques Club de sport W073000763 819197740 Créée en 1995 Promouvoir le sport automobile Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Peaugres (07340) 459 RUE CENTRALE, 07340 PEAUGRES Identifiants RNAW073000763 SIREN819197740 HIST.0073005741 Historique Créée le 27/11/1995, dernière déclaration le 11/02/2025 5 évènements 21/11/1995 Enregistrement INSEE 27/11/1995 Création 11/02/2025 Dernière déclaration 11/02/2025 Dernier évènement INSEE 25/02/2025 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Sports mécaniques / Club de sport Sports mécaniques 011160Sports mécaniques (sport automobile, moto, trial) Club de sport NAF 93.12ZActivités de clubs de sports Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.