O.G.E.C ECOLE JEAN-BAPTISTE CHABANEL

Active Étables 1947-07-10
M

Mission

Dans le respect du droit francais du statut de l'enseignement catholique et des accords conclus au sein de celui ci et d'assumer juridiquement la gestion d'ets d'enseignement fondes par l'autorite canonique competente

Domaines

  • organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique 👉 Arche Agglo
  • mouvements éducatifs de jeunesse et d'éducation populaire 👉 Arche Agglo
@

Commune & Contact

Commune

Étables (07300)

Associations de Étables

Siège INSEE

07300 ETABLES

Contact

#

Identifiants

RNA
W073000429
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
776242778
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
SIRET
77624277800012
Copié !
?
Identifiant de l'établissement siège (SIREN + NIC), utilisé par l'INSEE et le RCS.
Historique
0073000605
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 073S

Activité

organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique

mouvements éducatifs de jeunesse et d'éducation populaire

NAF : Enseignement primaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr