COMITE LOCAL DE LA FEDERATION NATIONALE DES ANCIENS COMBATTANTS EN ALGERIE Active Boulieu-lès-Annonay Anciens combattants W073000396 Créée en 1974 Oregroupement de tous les anciens combattants Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Boulieu-lès-Annonay (07100) Identifiants RNAW073000396 HIST.0073001795 Historique Créée le 22/02/1974, dernière déclaration le 07/11/2008 4 évènements 22/02/1974 Création 07/03/1974 Publication au Journal Officiel 07/11/2008 Dernière déclaration 07/11/2008 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Anciens combattants Anciens combattants 038105anciens combattants Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.