ORGANISME DE GESTION DE L'ECOLE CATHOLIQUE

Active Saint-Marcel-lès-Annonay 1947-02-17
M

Mission

Assurer juridiquement la gestion d'ets d'enseignement fondes par l'autorite canonique competente

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Marcel-lès-Annonay (07100)

Associations de Saint-Marcel-lès-Annonay

Siège INSEE

LE VILLAGE, 07100 SAINT-MARCEL-LES-ANNONAY

Contact

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Identifiants

RNA
W073000379
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
776267627
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0073000579
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 073S

Activité

organisme de gestion d'établissement d'enseignement supérieur

mouvements éducatifs de jeunesse et d'éducation populaire

NAF : Enseignement primaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr