ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREE DE SAINT-CIERGE SOUS LE CHEYLARD

Active Saint-Cierge-sous-le-Cheylard 1969-01-27
M

Mission

ASSURER UNE BONNE ORGANISATION TECHNIQUE DE LA CHASSE , FAVORISER SUR SON TERRITOIRE LE DEVELOPPEMENT DU GIBIER ET DE LA FAUNE SAUVAGE DANS LE RESPECT D'UN VERITABLE EQUILIBRE AGRO-SYLVO-CINEGETIQUE DE SES MENBRES ,LA REGULATION DES ANIMAUX NUISIBLES,LE RESPECT DU PLAN DE CHASSE.APPORTER LA CONTRIBUTION DES CHASSEURS A LA CONSERVATION DES HABITATS NATURELS,DE LA FAUNE ET DE LA FLORE SAUVAGE.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Cierge-sous-le-Cheylard (07160)

Associations de Saint-Cierge-sous-le-Cheylard

Contact

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Identifiants

RNA
W073000157
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0073001469
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 073S

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr