COMITE DES FETES DE ST SYLVESTRE Active Saint-Sylvestre Comités des fêtes Plein air W073000076 812490118 Créée en 1996 Organiser des rejouissances publiques animer la commune faire connaitre les produits regionaux.... Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / JOAFE / SIRENE Siège Saint-Sylvestre (07440) MAIRIE, 07440 SAINT-SYLVESTRE Identifiants RNAW073000076 SIREN812490118 HIST.0073005819 Historique Créée le 29/04/1996, dernière déclaration le 14/09/2026 5 évènements 22/04/1996 Enregistrement INSEE 22/04/1996 Dernier évènement INSEE 29/04/1996 Création 14/09/2026 Dernière déclaration 29/09/2026 Mise à jour Détails Publications au Journal Officiel dernière le 14/09/2026 / Modification 14/09/2026 Modification Titre : COMITE MUNICIPAL DES FETES DE ST SYLVESTRE devient COMITE DES FETES DE ST SYLVESTRETransfert du siège : 10 place de la Mairie, 07440 Saint-Sylvestre Télécharger l'annonce Lien permanent Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes / Plein air Comités des fêtes 009030comités des fêtes Plein air 011400activités de plein air (dont saut à l'élastique) Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / JOAFE / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.