ASSOCIATION DU SERVICE DE MEDECINE A Active Annonay Professions médicales Matériel médical W073000056 Créée en 1987 favoriser la formation des médecins du service Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Annonay (07100) Identifiants RNAW073000056 HIST.0073003011 Historique Créée le 18/08/1987, dernière déclaration le 18/08/1987 4 évènements 18/08/1987 Création 18/08/1987 Dernière déclaration 16/09/1987 Publication au Journal Officiel 07/07/2008 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Professions médicales / Matériel médical Professions médicales 017145organisation de professions médicales ou paramédicales Matériel médical 017075gestion de matériel médical Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.