M
Mission
Construction, entretien ou gestion d'ouvrages, réalisation de travaux ou des actions d'intérêt commun avec les objectifs suivants : Prévenir les risques naturels ou sanitaires, les pollutions et les nuisances,Préserver, restaurer ou exploiter des ressources naturelles, Aménager ou entretenir des cours d'eau, lacs ou plans d'eau, voies et réseaux divers,Mettre en valeur des propriétés
Domaines
- espaces naturels
@
Commune & Contact
Commune
Teil (07400)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W072007534
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
Journal Officiel
Création
2026-03-13
A
Administratif
Forme juridique
Nature : ()
Groupement : ()
Gestion :
Activité
espaces naturels
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, JOAFE.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr