ASSOCIATION SPORTS ET LOISIRS DE SAINT MARTIN D'ARDECHE Active Saint-Martin-d'Ardèche Multisports local Centres de loisirs W072007112 Créée en 1976 pratique du sport et des jeux de loisirs Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Martin-d'Ardèche (07700) Identifiants RNAW072007112 HIST.0072005138 Anciennes informations Historique Créée le 09/06/1976, dernière déclaration le 04/10/2007 4 évènements 09/06/1976 Création 20/06/1976 Publication au Journal Officiel 04/10/2007 Dernière déclaration 04/01/2023 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Multisports local / Centres de loisirs Multisports local 011005associations multisports locales Centres de loisirs 007080centres de loisirs, clubs de loisirs multiples Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.