M
Mission
conserver et maintenir le canal du Ténébris en état ainsi que le seuil qui permet de l'alimenter en eau ; elle deviendra porteuse du droit d'eau lié au canal du Ténébris
Domaines
- préservation du patrimoine 👉 Privas Centre Ardèche
@
Commune & Contact
Commune
Saint-Sauveur-de-Montagut (07190)Associations de Saint-Sauveur-de-Montagut
Siège INSEE
165 RUE DU TENEBRIS, 07190 SAINT-SAUVEUR-DE-MONTAGUTContact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W072003158
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
894269331
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Enregistrement INSEE
- - Dernier évènement INSEE
- - Mise à jour
- - Publication JO
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 072P
Activité
préservation du patrimoine
NAF : Gestion sites monuments historiques & attractions tourist. simil.
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr