AMICALE SPORT BOULES FLAVIAC - ASB FLAVIAC Active Flaviac Pétanque Club de sport W072002766 928769306 Créée en 2006 pratique du sport boule Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Flaviac (07000) 07000 FLAVIAC Identifiants RNAW072002766 SIREN928769306 HIST.0072012776 Anciennes informations Historique Créée le 28/04/2006, dernière déclaration le 16/02/2015 6 évènements 28/04/2006 Création 28/04/2006 Enregistrement INSEE 28/04/2006 Dernier évènement INSEE 27/05/2006 Publication au Journal Officiel 16/02/2015 Dernière déclaration 16/02/2015 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Pétanque / Club de sport Pétanque 011035Boules (pétanque, boules) Club de sport NAF 93.12ZActivités de clubs de sports Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.