ASSOCIATION D'IRRIGATION DE CHAMBAUD Active Le Teil Emploi & Local W072002669 Créée en 1986 arrosage de petits jardins Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Le Teil (07400) Identifiants RNAW072002669 HIST.0072006938 Anciennes informations Historique Créée le 11/07/1986, dernière déclaration le 01/12/2014 4 évènements 11/07/1986 Création 30/07/1986 Publication au Journal Officiel 01/12/2014 Dernière déclaration 01/12/2014 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Emploi & Local Emploi & Local 030000aide à l'emploi, développement local, promotion de solidarités économiques, vie locale Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.