ARDECHE MERIDIONALE HANDBALL Active Vals-les-Bains Handball Club de sport W072001852 479750283 Créée en 2002 promotion et pratique du handball Contact ANNUAIREvals-les-bains.fr/les-associations-valsoisesmairie
Données officielles Sources / RNA / SIRENE / Mairie de Vals-les-Bains Siège Vals-les-Bains (07600) PL DE L'HOTEL DE VILLE, 07600 VALS-LES-BAINS Identifiants RNAW072001852 SIREN479750283 HIST.0072012131 Historique Créée le 19/09/2002, dernière déclaration le 25/10/2012 6 évènements 19/09/2002 Création 12/10/2002 Publication au Journal Officiel 30/01/2004 Enregistrement INSEE 01/01/2008 Dernier évènement INSEE 25/10/2012 Dernière déclaration 29/10/2012 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Handball / Club de sport Handball 011070Handball Club de sport NAF 93.12ZActivités de clubs de sports Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE / Mairie Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas. Mairie de Vals-les-Bains : ces informations ne viennent pas d'un répertoire public mais d'un relevé automatique de son site, fait le 18 août 2026. Les contacts marqués mairie sur cette fiche en viennent : ils disent ce que la commune publie sous le nom de l'association, l'association seule fait foi. L'annuaire des associations de la commune