ASSOCIATION DE RECHERCHE DU PATRIMOINE POUZINOIS Active Le Pouzin Culture Études historiques W072001278 Créée en 1995 recherche du patrimoine historique de la ville du Pouzin Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Le Pouzin (07250) Identifiants RNAW072001278 HIST.0072010846 Historique Créée le 30/03/1995, dernière déclaration le 20/05/2026 4 évènements 30/03/1995 Création 19/04/1995 Publication au Journal Officiel 20/05/2026 Dernière déclaration 20/05/2026 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Culture / Études historiques Culture 006000culture, pratiques d'activités artistiques, culturelles Études historiques 010015associations, sociétés savantes pour des études historiques, histoire du patrimoine Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.