COMITE DEPARTEMENTAL MOTOCYCLISTE DE L'ARDECHE

Active Le Teil 1993-11-26
M

Mission

représenter les motos-clubs aupres des administrations et organismes départementaux ; promouvoir le sport moto dans toutes ces disciplines, informer et éduquer les jeunes pratiquants ; participer avec les clubs à la répartition de subventions

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Le Teil (07400)

Associations de Le Teil

Siège INSEE

PL JEAN MOULIN, 07400 LE TEIL

Contact

#

Identifiants

RNA
W072001253
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
441378478
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0072010600
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 072P

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

Sports mécaniques (sport automobile, moto, trial)

NAF : Activités de clubs de sports

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr