AMICALE DES PERSONNELS DU LYCEE LE TEIL Active Le Teil Personnel scolaire W072001191 Créée en 1994 créer des liens autres que professionnels. Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Le Teil (07400) Identifiants RNAW072001191 HIST.0072010777 Historique Créée le 21/11/1994, dernière déclaration le 06/10/2022 4 évènements 21/11/1994 Création 07/12/1994 Publication au Journal Officiel 06/10/2022 Dernière déclaration 11/05/2023 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Personnel scolaire Personnel scolaire 015075amicales, personnel d'établissements scolaires ou universitaires Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.