COMITE DEPARTEMENTAL ARDECHE DES MEDAILLES DE LA JEUNESSE, DES SPORTS ET DE L'ENGAGEMENT ASSOCIATIF

Active Utilité publique Cruas 1992-01-10
M

Mission

grouper tous les titulaires des médailles et diplômes de la jeunesse et des sports pratiquant, dirigeants domiciliés ou résidant sur le département de l'Ardèche.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Cruas (07350)

Associations de Cruas

Siège INSEE

MAIRIE, 07350 CRUAS

Contact

#

Identifiants

RNA
W072000529
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
483019899
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
RUP
16270
Copié !
?
Numéro attribué aux associations reconnues d'utilité publique par décret du Conseil d'État.
Historique
0072010314
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : RUP (R)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 072P

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

associations pour la promotion du sport, médailles, mérite sportif

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr