LES RIVERAINS DU PLAN D'EAU DE CHARMES Active Charmes-sur-Rhône Sites naturels W072000486 Créée en 2003 réhabilitation et valorisation du site du plan d'eau Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Charmes-sur-Rhône (07800) Identifiants RNAW072000486 HIST.0072012265 Historique Créée le 18/06/2003, dernière déclaration le 04/11/2019 4 évènements 18/06/2003 Création 19/07/2003 Publication au Journal Officiel 04/11/2019 Dernière déclaration 04/11/2019 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Sites naturels Sites naturels 024020protection de sites naturels Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.