UNION BOULISTE SAINT MARCELLOISE Active Saint-Marcel-d'Ardèche Pétanque W072000389 Créée en 1954 pratique du jeu de boules Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Marcel-d'Ardèche (07700) Identifiants RNAW072000389 HIST.0072002777 Historique Créée le 30/10/1954, dernière déclaration le 19/10/2017 4 évènements 30/10/1954 Création 30/10/1954 Publication au Journal Officiel 19/10/2017 Dernière déclaration 20/04/2018 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Pétanque Pétanque 011035Boules (pétanque, boules) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.