ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE ST-DIDIER-SOUS-AUBENAS- ACCA

Active Saint-Didier-sous-Aubenas 1969-01-21
M

Mission

Favoriser sur son territoire, dans le respect des proprietes et des recoltes, la repression du braconnage, l'education cynegetiquede ses membres, et, en general, assurer une meilleure organisation

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Didier-sous-Aubenas (07200)

Associations de Saint-Didier-sous-Aubenas

Contact

#

Identifiants

RNA
W072000173
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0072003961
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 071S

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

chasse

clubs de loisirs, relations

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr